Mentions légales

Éditeur

Le site web www.getaid-pediatrique.org est édité par le GETAID Pédiatrique, Groupe d’Étude Thérapeutique des Affections Inflammatoires du Tube Digestif spécialisé dans la conduite d’études sur les maladies inflammatoires chroniques intestinales (MICI) chez l’enfant.

GETAID Pédiatrique
Hôpital Necker Enfants Malades – Service Gastroentérologie et Nutrition pédiatrique
149 rue de Sèvres – 75015 Paris

Le comité éditorial est composé des membres du bureau du GETAID Pédiatrique :

Présidente : Dr Bénédicte Pigneur
Trésorier : Dr Rémi Duclaux-Loras
Secrétaire : Dr Christine Martinez-Vinson

La Directrice de la Publication du présent site est la Présidente du GETAID Pédiatrique, le docteur Bénédicte Pigneur.

Création et hébergement

Le site a été créé par la société Anamorphik Studio S.A.R.L, représentée par M. Vincent Dhyèvre, dont le siège social est situé au 165 avenue André Malraux – 54600 Villers-Lès-Nancy.

• RCS NANCY B 420 055 550
• SIRET 420 055 550 00040
• Téléphone : + 33 (0) 3 83 36 40 59
• www.anamorphik.com

Le site est hébergé et administré par la société Anamorphik.

Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de publication. Vous pouvez contacter le secrétariat du GETAID Pédiatrique qui se chargera de transmettre votre demande et vous fera part de la réponse de la directrice de publication.

Accès au site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Le GETAID Pédiatrique ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Contenu du site

Le GETAID Pédiatrique se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple – : « ce document provient du site internet du GETAID Pédiatrique – https://www.getaid-pediatrique.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
  
  Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Liens Hypertextes

Le site du GETAID Pédiatrique contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le GETAID Pédiatrique. En conséquence, ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
La création de liens hypertextes vers le site du GETAID Pédiatrique doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le GETAID Pédiatrique à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Politique de confidentialité

Objet du traitement (finalité et base légale)

Le GETAID Pédiatrique traite vos données personnelles lors :

• D’une demande de contact via le formulaire de contact
• De la création de votre compte sur le site du GETAID Pédiatrique

La base légale du traitement est l’intérêt légitime (cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données).

Données enregistrées par le GETAID Pédiatrique

Les informations suivantes peuvent être recueillies :

• Civilité
• Nom
• Prénom
• Téléphone
• Statut
• Email
• Adresse professionnelle

Destinataires des données

Elles sont destinées au GETAID Pédiatrique et le cas échéant à ses prestataires.

Durée de conservation des données

Elles sont conservées pendant la durée suivante :

• Une demande de contact : jusqu’au traitement de la demande
• La création de votre compte sur le site du GETAID Pédiatrique : adhésion à jour + 5 ans

Droits des personnes

Vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d’un droit d’opposition, d’un droit de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le GETAID Pédiatrique par mail (christine.martinez-vinson@aphp.fr) en précisant vos nom, prénom, adresse et en joignant une copie recto-verso de votre pièce d’identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par voie postale.

Publicité

Ce site n’a pas de but lucratif et n’accepte aucune publicité.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.